- acte secret
- тайная сделка
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Acte de piraterie contre le Ponant — Opération Thalathine Le Ponant Informations générales Date 4 11 avril 2008 Lieu Océan Indien Somalie Issue … Wikipédia en Français
Acte De Naissance — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
secret — secret, ète 1. (se krè, krè t ; la prononciation ancienne était segret, segrète ; et plusieurs, surtout les vieillards, la conservent encore ; plusieurs, au XVIe siècle, écrivaient segret, voy. l historique à SECRET, 2 ; au XVIIe siècle,… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
ACTE MÉDICAL — La prise en charge d’un patient à des fins thérapeutiques est un acte médical lorsqu’il s’exerce dans le cadre défini par les conventions collectives établies entre les syndicats médicaux et la Caisse nationale d’assurance maladie. Cet acte est… … Encyclopédie Universelle
Acte de piraterie contre le Ponant en 2008 — Acte de piraterie contre le Ponant Acte de piraterie contre le Ponant Opération Thalathine Le Ponant Informations générales Date 4 11 avril 2008 Lieu Océan indien … Wikipédia en Français
Acte de piraterie du Ponant de 2008 — Acte de piraterie contre le Ponant Acte de piraterie contre le Ponant Opération Thalathine Le Ponant Informations générales Date 4 11 avril 2008 Lieu Océan indien … Wikipédia en Français
Acte V au Trianon — est un spectacle du groupe français les Wriggles enregistré le 23 septembre 2005 au théâtre le Trianon à Paris. Sommaire 1 Chapitres du DVD 2 Bonus 3 Fiche technique … Wikipédia en Français
Acte de naissance — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mort … Wikipédia en Français
Secret professionnel — Le secret professionnel enjoint aux membres de certains corps de métier de ne divulguer aucun renseignement confidentiel concernant leur activité ou leurs clients. Il est apparenté à la confidentialité. Sommaire 1 Secret médical 1.1 France 1.2… … Wikipédia en Français
Acte de la Chambre des Lords (1999) — House of Lords Act 1999 House of Lords Act 1999 Titre An Act to restrict membership of the House of Lords by virtue of a hereditary peerage; to make related provision about disqualifications for voting at elections to, and for membership of, the… … Wikipédia en Français
Acte de la chambre des lords (1999) — House of Lords Act 1999 House of Lords Act 1999 Titre An Act to restrict membership of the House of Lords by virtue of a hereditary peerage; to make related provision about disqualifications for voting at elections to, and for membership of, the… … Wikipédia en Français